actualite

Crypto-actifs : de quoi parle-t-on ?

Cryptomonnaies, crypto-actifs, etc. Que signifient ces termes nouveaux ? S’agit-il vraiment de monnaies ? Voici des questions auxquelles le gouvernement apporte des réponses…Crypto-actifs, cryptomonnaies : les explications du gouvernementPour le gouver…

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Actu Sociale

Surveillance post-professionnelle : du nouveau

Le gouvernement vient de simplifier et d’adapter les modalités de surveillance post-professionnelle des salariés ayant été exposés à certains facteurs de risques professionnels, pour tenir compte, notamment, de la mise en place de la visite médicale de…

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Actu Sociale

Santé au travail : quoi de neuf ?

De nombreuses mesures créées par la Loi Santé au travail sont applicables depuis le 31 mars 2022. Le Gouvernement est venu en préciser certaines, notamment en ce qui concerne les services de prévention et de santé au travail. Revue de détails. Des préc…

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Actu Juridique

Production de biogaz : sur certificat ?

La méthanisation agricole est le processus permettant de transformer les matières organiques, générées par l’activité agricole, en biogaz qui est injecté dans les réseaux de gaz naturel. Pour favoriser la production de ce biogaz, un dispositif de certi…

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Actu Sociale

Télésanté : de nouvelles précisions

Afin de rendre la prévention de la santé au travail plus efficiente, le gouvernement avait pris de nombreuses mesures dans le cadre de la Loi Santé au travail, parmi lesquelles la possibilité de pratiquer la médecine du travail à distance. Cette derniè…

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Actu Fiscale

Coronavirus (Covid-19) et TGAP : un calcul aménagé

Au vu du contexte sanitaire, le gouvernement aménage une nouvelle fois les modalités de calcul de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). De quelles façons ? Coronavirus (covid-19) et calcul de la TGAP : des prolongationsLa TGAP (taxe gén…

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Actu Juridique

Ecolabel européen : à quoi ça sert ?

Pour permettre aux consommateurs de reconnaitre les produits les plus protecteurs de l’environnement à l’échelle européenne, ces derniers sont certifiés par l’Ecolabel européen. Un label pour quoi ? Pour qui ? Ecolabel européen : pour quoi ? Pour qui ?…

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actualite

Remboursement du malus auto : comment faire ?

Certaines personnes qui ont payé un malus « CO2 » et/ou un « malus au poids » au moment de la 1ère immatriculation en France de leur véhicule peuvent bénéficier d’un remboursement. Qui est concerné ? Comment faire sa demande de remboursement ? Rembours…

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