Coronavirus (COVID-19) : une aide financière pour les centres équestres et les poneys clubs
La crise sanitaire actuelle impacte tous les secteurs économiques, et notamment les centres équestres et les poneys clubs. Une nouvelle aide financière à leur intention vient de voir le jour ! Coronavirus (COVID-19) : une aide sous conditions Une nouve…
Coronavirus (COVID-19) : quoi de neuf en matière d’immobilier et d’urbanisme ?
En raison de la crise sanitaire liée au covid-19, le Gouvernement vient de prendre de multiples mesures urgentes. Plusieurs d’entre elles concernent la règlementation en matière d’immobilier et d’urbanisme. Revue de détails…Coronavirus (COVID-19) : rep…
Coronavirus (COVID-19) : nouvelle prolongation de la durée de validité des documents de séjour
Dans le cadre de la levée des mesures de confinement, et pour laisser le temps aux administrations, notamment aux préfectures, de rattraper le retard accumulé dans le traitement des demandes portant sur les documents de séjour, le Gouvernement vient de…
Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les architectes
En raison de la crise sanitaire liée au covid-19, le Gouvernement vient de prendre de multiples mesures urgentes. L’une d’elle intéresse plus particulièrement l’Ordre des architectes et le renouvellement des membres de son conseil national et de ses co…
Coronavirus (COVID-19) et commande publique : des mesures pour soutenir les entreprises
La crise sanitaire et économique liée au covid-19 impacte fortement les PME et les artisans. Le Gouvernement vient de prendre de nouvelles mesures pour soutenir spécifiquement celles engagées dans des marchés publics…Coronavirus (COVID-19) : soutenir l…
Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour la trésorerie des entreprises en difficulté
La crise sanitaire actuelle frappe de plein fouet les entreprises, qui se trouvent confrontées à une chute de leur activité. Pour soutenir leur trésorerie dans cette période troublée, des mesures d’assouplissement des avances en compte courant qui peuv…
Avocats : communiquez sur votre spécialité !
Pour faire connaître leurs domaines d’activités, les avocats peuvent communiquer sur leurs sites Web, à la télévision, à la radio, etc., mais pas sur leurs supports professionnels (plaques professionnelles, cartes de visites, etc.). Ou plutôt, ils ne l…
Coronavirus (COVID-19) : les trains de nuit peuvent de nouveau circuler !
En raison de la crise sanitaire liée au covid-19, les trains de nuit ont reçu l’interdiction de circuler. L’amélioration de la situation sanitaire va leur permettre de circuler à nouveau, dès le premier week-end de juillet, à condition que des règles d…
Dividendes : quand leur sort fait l’objet d’un désaccord…
Parce qu’elle le prive de dividendes, l’associé d’une société conteste la décision d’assemblée générale décidant de la mise en réserve de ses bénéfices. En a-t-il le droit ? Dividendes : 3 contre 1 = abus de majorité ?A l’occasion d’une assemblée génér…
Coronavirus (COVID-19) et EHPAD : vers un retour à la normale ?
Le 14 juin, le Président de la République a annoncé une nouvelle phase d’assouplissement des mesures sanitaires dans les EHPAD. Le Ministère de la Santé a précisé comment cette nouvelle phase allait concrètement se matérialiser…Coronavirus (COVID-19) :…
