Coronavirus (COVID-19) : les hôteliers au secours des sans-abris
Comme lors du premier confinement, les hôteliers s’engagent à venir en aide aux sans-abris en les logeant. Les conditions de cette aide sont matérialisées par une nouvelle charte conclue avec l’Etat. Que prévoit-elle ?Coronavirus (COVID-19) et hôtelier…
Coronavirus (COVID-19) : pas de manifestation pendant le confinement ?
Durant le confinement, les manifestations sur la voie publique sont-elles autorisées ? Réponse…Coronavirus (COVID-19) et confinement : les manifestations sont autorisées !La réglementation imposant le confinement ne fait pas obstacle à l’exercice du dr…
Plateformes de résolution des litiges en ligne : sur certification ?
Ces dernières années, de nombreuses plateformes de résolution des litiges en ligne ont vu le jour. Pour instaurer un climat de confiance avec les utilisateurs de ces sites Web, celles-ci vont devoir obtenir une certification. Explications.Plateformes d…
Coronavirus (COVID-19) : une nouvelle plateforme pour favoriser la « consommation responsable »
Pour favoriser la consommation de produits issus de l’économie responsable, le Gouvernement annonce la mise en ligne d’une nouvelle plateforme. Explications. Coronavirus (COVID-19) : une nouvelle page Internet est en lignePour encourager la consommatio…
Association syndicale libre : une adhésion contre la volonté du propriétaire ?
Suite à l’annulation d’une vente intervenue 10 ans plus tôt, une société redevient propriétaire d’un bien immobilier. Entre temps, une association syndicale libre a été créée, à laquelle l’ancien propriétaire a adhéré. Une adhésion qui ne l’engage pas,…
Coronavirus (COVID-19) : les h?\’teliers au secours des sans-abris
Comme lors du premier confinement, les hôteliers s’engagent à venir en aide aux sans-abris en les logeant. Les conditions de cette aide sont matérialisées par une nouvelle charte conclue avec l’Etat. Que prévoit-elle ?Coronavirus (COVID-19) et hôtelier…
Producteurs de lin : pouvez-vous br? »ler votre surplus de stock ?
Actuellement, les stocks de lin s’accumulent dans les hangars, en raison du ralentissement économique. Les producteurs de lin vont-ils être autorisés à les brûler pour s’en débarrasser ? Réponse…Producteurs de lin : pas d’autorisation de brûlage à veni…
Coronavirus (COVID-19) : y aura-t-il des sapins à No? »l ?
En raison du confinement, il est actuellement impossible pour les particuliers d’acheter leurs sapins de Noël. Le Gouvernement va-t-il exceptionnellement créer une dérogation à l’interdiction de sortir de son domicile ? Réponse…Coronavirus (COVID-19) :…
Coronavirus (COVID-19) : des masques transparents pour les crèches
Les enfants en bas âge sont encadrés par des adultes qui doivent porter des masques. Pour faciliter les échanges, des masques transparents vont être distribués aux crèches. Combien ?Coronavirus (COVID-19) : 500 000 masques transparents pour les crèches…
Coronavirus (COVID-19) : du soutien pour le secteur du sport
Le Gouvernement vient d’annoncer la mise en place de diverses mesures destinées à soutenir le monde du sport dans le cadre de la crise sanitaire. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID-19) : focus sur les mesures de soutienA la suite d’une réunion…
