Grippe aviaire : une réglementation renforcée
Pour lutter contre la grippe aviaire, le gouvernement a créé des « zones à risque de diffusion » et a instauré des règles de biosécurité. A quoi servent-elles ? Qui est concerné ?Grippe aviaire : qu’est-ce qu’une « zone à risque de diffusion » ?Depuis …
Constructeurs : des normes parasismiques aménagées
Les constructeurs doivent tenir compte de nombreux éléments, dans leurs projets, dont des normes parasismiques… qui viennent d’être aménagées. Où trouver ces normes « modifiées » ?Constructeurs : modification des règles de construction parasismiqueLors…
Transport et obligation d’équipement hivernal : une tolérance pour l’hiver 2021/2022
Les usagers de la route qui souhaitent circuler dans les zones montagneuses devront installer un équipement spécifique sur leur véhicule dès l’hiver 2021/2022. Et s’ils ne le font pas ? Transport et équipement hivernal : pas de sanction, mais jusqu’à q…
Coronavirus (COVID-19) : combien cela coûte de se faire tester ?
A partir du 15 octobre 2021, le gouvernement va mettre fin à la gratuité générale des tests de dépistage de la Covid-19. Certaines personnes devront donc payer leur test. Lesquelles ?Coronavirus (COVID-19) et test : payant à compter du 15 octobre 2021A…
Coronavirus (COVID-19) : combien cela coûte de se faire tester en Outre-mer ?
A partir du 15 octobre 2021, la politique du gouvernement concernant la prise en charge du coût des tests va évoluer. Toutefois, des particularités sont à connaître pour l’Outre-mer. Lesquelles ?Coronavirus (COVID-19) et test : quelle réglementation en…
Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les autotests
A partir du 15 octobre 2021, la politique du gouvernement concernant les tests va évoluer, notamment en ce qui concerne les autotests. Que devez-vous savoir ?Coronavirus (COVID-19) : autotest = pass sanitaire ?A partir du 15 octobre 2021, les autotests…
Coronavirus (COVID-19) : prolongation du soutien aux viticulteurs
En raison des tensions sur le marché viticole occasionnées par la crise sanitaire, l’Union européenne a exceptionnellement autorisé les Etats membres à déroger aux règles communes pour soutenir les acteurs de ce marché. Cette dérogation est-elle prolon…
Environnement et ICPE : quid du stockage de liquides inflammables ?
Parce qu’elles représentent un risque important pour la sécurité de la population et pour l’environnement, les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et les installations « Seveso » sont soumises à une réglementation strict…
Substances dangereuses : de quoi le consommateur doit-il être informé ?
Pour préserver la santé humaine et l’environnement, la règlementation prévoit l’information obligatoire du consommateur de la présence de certaines substances dans les produits qu’il achète. Une précision vient de paraître à ce sujet… Substances danger…
Brexit : 2 nouvelles conséquences pour les pêcheurs
Le Brexit n’est pas sans conséquence pour les pêcheurs et soulève des questions concernant les licences de pêche et la répartition des quotas. Revue de détails…Brexit : la problématique des licences de pêcheDans le cadre du Brexit, le Royaume-Uni a acc…
