Filière de la canne à sucre : signature de la convention 2022-2027
Les planteurs de cannes à sucre et les industriels sont parvenus à un accord sur la nouvelle convention canne. Celle-ci fixe les conditions d’achat de la canne à sucre pour la période 2022-2027. Quelles sont-elles ?Un prix minimum d’achat garanti aux p…
Variole du singe (monkeypox) : mobilisation de la réserve sanitaire !
En raison de l’augmentation de la circulation de la variole du singe (monkeypox), le gouvernement a décidé de faire appel à la réserve sanitaire. Qu’est-ce que cela implique ?Monkeypox : les conséquences de la mobilisation de la réserve sanitairePour f…
Feux de forêt en Gironde : aménagements exceptionnels pour le secteur du transport
La lutte contre les feux de forêt en Gironde donne lieu à diverses mesures d’aménagement pour le secteur des transports. Faisons le point… Feux de forêt en Gironde : focus sur les réquisitions et les temps de reposL’intensité des feux de forêt en Giron…
Guerre en Ukraine : un impact sur les produits cosmétiques
Entre autres conséquences, la guerre en Ukraine provoque des problèmes d’approvisionnement, notamment en produits contenant de l’huile de tournesol… Ce qui cause des difficultés aux professionnels de l’industrie alimentaire, mais aussi aux professionne…
Ségur du numérique en santé : un bon logiciel, ça se finance !
Dans le cadre du Ségur du numérique en santé, une aide financière a vu le jour pour permettre aux professionnels de s’équiper en logiciels. La date limite de dépôt des commandes de ces logiciels, et donc des demandes d’avance, initialement fixée au 15 …
15 août 2022 : permis de sortir pour les transporteurs ?
Certains transporteurs sont exceptionnellement autorisés à circuler le 15 août 2022, alors qu’ils n’en ont normalement pas le droit. Lesquels ?Transporteurs : une circulation autorisée le 15 août 2022 sous conditions…Exceptionnellement, certains transp…
Vente de titres et garantie de passif : cas vécu…
A la suite de la vente de titres de société, un vendeur se voit réclamer, par l’acheteur de ceux-ci, le paiement d’une indemnité. Le motif ? Il vient de découvrir l’existence d’une dette importante qui, selon lui, doit être prise en charge par le vende…
Accident chirurgical : à qui la faute ?
Un patient subit une infection à l’œil du fait d’un problème survenu au cours d’une intervention chirurgicale et réclame une indemnité. Mais auprès de qui doit-il la réclamer : le chirurgien ou la clinique privée au sein de laquelle il a été opéré ? Ré…
Fortes chaleurs : comment conserver les médicaments vétérinaires ?
Les fortes chaleurs nécessitent de prendre des précautions supplémentaires pour assurer la conservation des médicaments vétérinaires dans de bonnes conditions. Lesquelles ?Conservation des médicaments vétérinaires : mode d’emploiL’Agence nationale de s…
Pharmaciens : la CNIL adopte un référentiel concernant les données à caractère personnel
Les officines de pharmacie sont amenées à traiter des données à caractère personnel de leurs clients dans le cadre de leur prise en charge. C’est pourquoi la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) a établi un référentiel afin de …
