Rapatrier un salarié expatrié : à quel poste ?
Le salarié d’un groupe, salarié d’une filiale installée aux USA, est contraint de rentrer en France après que la filiale ait mis fin à son détachement. La société-mère française doit donc le réintégrer dans ses effectifs. Mais se pose la question de so…
Coronavirus (COVID-19) : prolongation de la cellule d’écoute psychologique pour les entrepreneurs
Pour aider les entrepreneurs à faire face à la situation sanitaire et économique, le Gouvernement a mis en place, pendant le 1er confinement, une cellule psychologique pour les soutenir. Celle-ci vient d’être prolongée. Jusqu’à quand ? Coronavirus (COV…
Coronavirus (COVID-19) : prévenir le risque d’impayés de loyers…
Dans le cadre du 2nd confinement, et malgré la mise en place de dispositifs tels que l’activité partielle, le télétravail, etc., certains foyers peuvent rencontrer des difficultés à payer le loyer de leur logement. C’est pourquoi le Gouvernement rappel…
Coronavirus (COVID-19) : des rassemblements autorisés dans les lieux de culte ?
Dans le cadre du 2nd confinement, le Gouvernent a interdit les rassemblements, notamment dans les lieux de culte, à l’exception, sous conditions, des mariages et des enterrements. Est-il envisagé de revenir sur cette interdiction ? Réponse… Coronavirus…
Coronavirus (COVID-19) : le point sur les mesures pour le secteur maritime
La crise sanitaire liée à la covid-19 frappe tous les secteurs et notamment le domaine maritime. Revue de détails de quelques mesures intéressant spécifiquement ce secteur…Coronavirus (COVID-19) : le point sur le Service de santé des gens de merLe Serv…
Coronavirus (COVID-19) et 11 novembre 2020 : une autorisation de circulation pour certains transporteurs !
En principe, les transporteurs n’ont pas l’autorisation de circuler les jours fériés. Par exception cependant, en raison de la crise sanitaire actuelle, certains véhicules sont autorisés à rouler le 11 novembre 2020. Lesquels ? Coronavirus (COVID-19) :…
Coronavirus (COVID-19) : des repas chauds pour les transporteurs routiers
Durant ce nouveau confinement, les transporteurs routiers continuent de circuler. Pour leur permettre de manger des repas chauds, certains restaurants vont être autorisés à ouvrir pour les accueillir. Explications.Coronavirus (COVID-19) : des restauran…
VEFA et organismes HLM : transfert de contrat = perte du taux réduit de TVA ?
Le transfert d’un contrat de vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) de logements neufs dans le secteur du logement intermédiaire par un organisme HLM, au profit d’un organisme de même nature, a-t-il un impact sur l’application du taux réduit de TVA …
Fabricants de produits cosmétiques : se faire certifier ?
La plupart des fabricants de cosmétiques vendent leurs produits à l’international. Désormais, pour que les pays étrangers soient rassurés quant aux bonnes pratiques de fabrication, ces entreprises peuvent obtenir une certification. Qui la délivre ? Sel…
Coronavirus (COVID-19) : quand un enfant de 6 ans ou plus doit-il porter le masque ?
Question : quand est-ce qu’un enfant d’au moins 6 ans et de moins de 11 ans doit-il porter un masque ? Réponse…Coronavirus (COVID-19) : l’obligation de port du masque par les jeunes enfantsDans le cadre du reconfinement, en vigueur depuis le 30 octobre…
