Commerce en ligne : vers des solutions plus vertueuses pour l’environnement ?
L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) et le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires ont récemment publié une étude sur les effets du commerce en ligne sur l’environnement. Celle-ci identifie …
Grippe aviaire : le niveau de risque diminue…
Depuis le mois de novembre 2022, le niveau de risque de grippe aviaire en France métropolitaine est qualifié d’« élevé ». La situation sanitaire s’améliorant, ce niveau de risque vient d’être abaissé. À quel niveau ?Grippe aviaire : le niveau…
Indice de la production dans la restauration – Année 2023
Indice de la production dans la restauration Année 2023Indice de la production dans la restauration (référence 100 en 2015) …
Pièces détachées et pièces de rechange : du neuf… et du moins neuf !
Du nouveau pour les professionnels ! La loi dite « Climat et résilience » avait prévu pour certains vendeurs et prestataires de services d’assurer la disponibilité et la proposition de certains types de pièces, pour certains types de produits. Le Gouve…
Nutri-Score des boissons : l’algorithme évolue
Le Nutri-Score évolue ! Après avoir été modifié en juillet 2022 concernant les aliments, c’est au tour de celui des boissons de faire l’objet de modifications. Quelles sont les nouveautés ?Nutri-Score des boissons : une évolution pour la fin de l’année…
Paiement (tardif) de la participation : sous quel délai ?
Quel est le délai de prescription applicable à la demande du salarié en paiement d’une somme au titre de la participation aux résultats de l’entreprise ? Est-ce celui de 3 ans, applicable à l’action en paiement ou répétition du salaire ? Est-ce ce…
Indice de la production dans l’hébergement – Année 2023
Indice de la production dans l’hébergement Année 2023Indice de la production dans l’hébergement (référence 100 en 2015) Pér…
Hébergeurs de données : exemple de ce qu’il ne faut pas faire
La loi prévoit que les personnes qui assurent le stockage de certaines données (ce que l’on appelle les « hébergeurs de données ») ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées, à certaines co…
Indice de la production dans les activités immobilières – Année 2023
Indice de la production dans les activités immobilières (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle (en %) Décembre 2023 …
Indice de la production dans les activités vétérinaires – Année 2023
Indice de la production dans les activités vétérinaires Année 2023Indice de la production dans les activités vétérina…