Indice de la production des transports aériens – Année 2023
Indice de la production des transports aériens …
Indice de la production des agences de voyage – Année 2023
Indice de la production des agences de voyage Année 2023Indice de la production des agences de voyage (référence 100 en 2015) Période …
Feux de forêts : débroussailler pour se protéger !
72 000 ! C’est le nombre d’hectares d’espaces naturels détruits par les incendies en 2022 en France. Sachant que 90 % des incendies sont d’origine humaine, le Gouvernement a lancé une campagne d’information sur le débroussaillement de la végétation aut…
Une entreprise coupable, mais pas responsable ?
Lorsque le dirigeant d’une société commet, pour le compte de celle-ci, des actes pénalement répréhensibles, leur responsabilité à tous les deux peut être engagée. Cependant comment envisager la sanction lorsque l’acte litigieux est avéré, mais que son …
Indice de la production de films, enregistrements sonores et édition musicale – Année 2023
Indice de la production de films, enregistrements sonores et édition musicale Année 2023Indice de la production de films, enregistrements sonore…
Licenciement sans cause réelle et sérieuse : le « barème Macron » doit s’appliquer !
Récemment, le juge est venu rappeler que le barème d’indemnisation applicable en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse (connu sous le nom de « barème Macron »), doit s’appliquer sans prendre en compte la situation personnelle du salari…
Indice de la production des transports maritimes et fluviaux – Année 2023
Indice de la production des transports maritimes et fluviaux Année 2023 Indic…
C’est l’histoire d’un employeur pour qui on ne peut être père qu’une fois par an…
C’est l’histoire d’un employeur pour qui on ne peut être père qu’une fois par an… Durant l’été, un salarié bénéficie des congés de naissance et de paternité pour la naissance d’un 1er enfant. 3 mois plus tard, il sollicite de nouveau ces mêmes congés …
Produits cosmétiques : c’est quoi un nanomatériau ?
L’usage des nanomatériaux dans les produits cosmétiques est possible, mais sous réserve du respect de strictes conditions. La DGCCRF et l’ANSM ont publié conjointement une note d’information pour faire quelques rappels utiles à ce sujet…Produits…
Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives – Année 2023
Indice de la production des arts, spectacles et activités récréatives Année 2023 Indice de la production des arts, spectacles et…