Coronavirus (COVID-19) : le point sur les « colos apprenantes »
La crise sanitaire liée au covid-19 a amplifié les inégalités sociales dont souffrent les jeunes des quartiers prioritaires. C’est pourquoi, du 4 juillet au 31 août 2020, le Gouvernement lance l’opération « colos apprenantes ». De quoi s’agit-il ?Coron…
Coronavirus (COVID-19) : le point sur les ? » colos apprenantes ? »
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Caution du dirigeant : un engagement ? » libre ? » ?
Estimant avoir fait l’objet de pression lors de la signature de son engagement de caution, la dirigeante d’une société refuse de régler les impayés réclamés par la banque… A tort ou à raison ? Engagement de caution et fautes de la banque : gare aux pre…
Coronavirus (COVID-19) : le point sur les rassemblements au 22 juin 2020
La phase 3 de déconfinement débute en ce lundi 22 juin 2020. Voici ce qu’il faut retenir concernant les rassemblements et manifestations !Coronavirus (COVID-19) : concernant les rassemblementsDepuis le 2 juin 2020, tout(e) rassemblement, réunion ou act…
Coronavirus (COVID-19) : la situation du transport au 22 juin 2020
La phase 3 de déconfinement débute en ce lundi 22 juin 2020. Voici ce qu’il faut retenir concernant la situation du transport !Coronavirus (COVID-19) : la situation du transport aérienLes vols à l’intérieur de la France métropolitaineDepuis le 2 juin 2…
Coronavirus (COVID-19) : des nouveautés pour le Fonds de solidarité
L’accès au Fonds de solidarité vient de faire l’objet de nouveaux aménagements. Revue de détails des modifications à retenir. Coronavirus (COVID-19) : concernant l’aide versée au titre du mois de mars 2020Pour rappel, jusqu’à présent, la demande d’aide…
Déclaration d’impôt sur le revenu 2020 : et après ?
Vous venez de déposer votre déclaration d’impôt sur le revenu 2020 et vous vous interrogez sur la suite des évènements : allez-vous devoir payer quelque chose ? Allez-vous recevoir un remboursement ? Le Gouvernement apporte déjà quelques éléments de ré…
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Du nouveau pour les viticulteurs depuis le 12 juin 2020…
La Loi relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires, applicable depuis le 12 juin 2020, prévoit plusieurs mesures intéressant spécifiquement les viticulteurs…L’étiquetage de l’origine du vinCertaines pratiques …
Société en formation : une reprise d’acte (in)valide ?
Parce qu’elle estime qu’un groupe musical s’est déjà engagé avec elle, une société de production lui réclame une indemnisation pour violation de ses droits de producteur. A tort, selon le groupe, qui rappelle que le contrat en question n’a pas été sign…
