Coronavirus (COVID-19) : le point sur les mesures pour le secteur maritime
La crise sanitaire liée à la covid-19 frappe tous les secteurs et notamment le domaine maritime. Revue de détails de quelques mesures intéressant spécifiquement ce secteur…Coronavirus (COVID-19) : le point sur le Service de santé des gens de merLe Serv…
Coronavirus (COVID-19) et 11 novembre 2020 : une autorisation de circulation pour certains transporteurs !
En principe, les transporteurs n’ont pas l’autorisation de circuler les jours fériés. Par exception cependant, en raison de la crise sanitaire actuelle, certains véhicules sont autorisés à rouler le 11 novembre 2020. Lesquels ? Coronavirus (COVID-19) :…
Coronavirus (COVID-19) : des repas chauds pour les transporteurs routiers
Durant ce nouveau confinement, les transporteurs routiers continuent de circuler. Pour leur permettre de manger des repas chauds, certains restaurants vont être autorisés à ouvrir pour les accueillir. Explications.Coronavirus (COVID-19) : des restauran…
VEFA et organismes HLM : transfert de contrat = perte du taux réduit de TVA ?
Le transfert d’un contrat de vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) de logements neufs dans le secteur du logement intermédiaire par un organisme HLM, au profit d’un organisme de même nature, a-t-il un impact sur l’application du taux réduit de TVA …
Fabricants de produits cosmétiques : se faire certifier ?
La plupart des fabricants de cosmétiques vendent leurs produits à l’international. Désormais, pour que les pays étrangers soient rassurés quant aux bonnes pratiques de fabrication, ces entreprises peuvent obtenir une certification. Qui la délivre ? Sel…
Coronavirus (COVID-19) : quand un enfant de 6 ans ou plus doit-il porter le masque ?
Question : quand est-ce qu’un enfant d’au moins 6 ans et de moins de 11 ans doit-il porter un masque ? Réponse…Coronavirus (COVID-19) : l’obligation de port du masque par les jeunes enfantsDans le cadre du reconfinement, en vigueur depuis le 30 octobre…
Coronavirus (COVID-19) : mise à jour du guide pratique pour le secteur du BTP
Dans le cadre de ce 2e confinement, pour aider les entreprises du secteur du BTP à maintenir leur activité, le guide OPPBTP vient d’être mis à jour. Que contient-il ? Coronavirus (COVID-19) : nouvelles mesures applicables au secteur du BTPLe guide OPPB…
Coronavirus (COVID-19) et non-respect du confinement : quel est le montant de l’amende ?
Question : que risque une personne à ne pas respecter le confinement ? Réponse…Coronavirus (COVID-19) et confinement : des amendes variables selon la récidive !Depuis le 30 octobre 2020, la France métropolitaine et la Martinique sont à nouveau confinée…
Coronavirus (COVID-19) : l’aide aux saisonniers agricoles est prolongée !
Dans le contexte sanitaire actuel, le Gouvernement vient d’annoncer que l’aide au logement accordée aux saisonniers agricoles depuis le 1er avril 2020 était prolongée. Qui peut-en bénéficier ? Quel est le montant de cette aide ? Réponses… Coronavirus (…
Coronavirus (COVID-19) : un soutien financier à la vente en ligne pour les librairies indépendantes !
En raison du reconfinement, les librairies ne peuvent plus accueillir de clients. Pour favoriser la vente en ligne, le Gouvernement a décidé de leur venir en aide, en leur apportant un soutien financier. Lequel ?Coronavirus (COVID-19) et librairies ind…
