Grippe aviaire : le niveau de risque diminue…
Depuis le mois de novembre 2022, le niveau de risque de grippe aviaire en France métropolitaine est qualifié d’« élevé ». La situation sanitaire s’améliorant, ce niveau de risque vient d’être abaissé. À quel niveau ?Grippe aviaire : le niveau…
La chaleur arrive : rappels utiles pour les entreprises
Selon les météorologistes, l’été 2023 s’annonce encore (très) chaud ! Dans ce contexte, il est opportun de rappeler les mesures de prévention utiles pour les entreprises exposées à la chaleur…Canicule : gérer les conditions de travailLa chaleur s’insta…
Paiement (tardif) de la participation : sous quel délai ?
Quel est le délai de prescription applicable à la demande du salarié en paiement d’une somme au titre de la participation aux résultats de l’entreprise ? Est-ce celui de 3 ans, applicable à l’action en paiement ou répétition du salaire ? Est-ce ce…
Indice de la production dans l’hébergement – Année 2023
Indice de la production dans l’hébergement Année 2023Indice de la production dans l’hébergement (référence 100 en 2015) Pér…
Hébergeurs de données : exemple de ce qu’il ne faut pas faire
La loi prévoit que les personnes qui assurent le stockage de certaines données (ce que l’on appelle les « hébergeurs de données ») ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées, à certaines co…
Indice de la production dans les activités immobilières – Année 2023
Indice de la production dans les activités immobilières (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle (en %) Décembre 2023 …
Indice de la production dans les activités vétérinaires – Année 2023
Indice de la production dans les activités vétérinaires Année 2023Indice de la production dans les activités vétérina…
Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie – Année 2023
Indice de la production dans les activités d’architecture et d’ingénierie Année 2023Indice …
Indice de la production dans les activités juridiques et comptables – Année 2023
Indice de la production dans les activités juridiques et comptables Année 2023Indice de l…
Indice de la production dans la restauration – Année 2023
Indice de la production dans la restauration Année 2023Indice de la production dans la restauration (référence 100 en 2015) …