Indices, taux et barèmes

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Indice des prix à la consommation en Martinique – Année 2023

6 mars 2023

Indice des prix à la consommation en Guyane – Année 2023

6 mars 2023

Indice des prix à la consommation à La Réunion – Année 2023

3 mars 2023

Indice des prix à la consommation à Mayotte – Année 2023

3 mars 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires – Année 2023

28 février 2023

Immatriculation de voitures particulières – Année 2023

27 février 2023

Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires – Année 2023

24 février 2023

Régimes d’imposition des entreprises (bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux et TVA) – année 2023

24 février 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmes – Année 2023

24 février 2023

Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2023

24 février 2023

Liste des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale – Année 2023

23 février 2023

Prix moyen pondéré de vente au détail des produits du tabac – Année 2023

23 février 2023

Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2023

23 février 2023

Barème fiscal des frais de carburants – Année 2023

23 février 2023

Transport en commun de voyageurs et taxe intérieure de consommation sur le gazole – Année 2023

23 février 2023

Transport routier de marchandises et taxe intérieure de consommation sur le gazole – Année 2023

23 février 2023

Indices du prix du pétrole et dérivés – Année 2023

21 février 2023

Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution – Année 2023

21 février 2023

Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – Année 2023

21 février 2023

Indice du taux moyen des crédits immobiliers – Année 2023

21 février 2023

Indice des prix à la consommation – Année 2023

21 février 2023

Redevance due par les opérateurs agréés de jeux ou de paris en ligne – Année 2023

21 février 2023

Redevance d’archéologie préventive – taux 2023

21 février 2023

Tarifs des taxis 2023

20 février 2023

Indices, taux et barèmes

Indice des prix à la consommation en Martinique – Année 2023

Indice des prix à la consommation en Guyane – Année 2023

Indice des prix à la consommation à La Réunion – Année 2023

Indice des prix à la consommation à Mayotte – Année 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les vétérinaires – Année 2023

Immatriculation de voitures particulières – Année 2023

Tableau des cotisations sociales appliquées aux salaires – Année 2023

Régimes d’imposition des entreprises (bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux et TVA) – année 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmes – Année 2023

Imposition forfaitaire sur les pylônes – 2023

Liste des Etats et territoires non coopératifs en matière fiscale – Année 2023

Prix moyen pondéré de vente au détail des produits du tabac – Année 2023

Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2023

Barème fiscal des frais de carburants – Année 2023

Transport en commun de voyageurs et taxe intérieure de consommation sur le gazole – Année 2023

Transport routier de marchandises et taxe intérieure de consommation sur le gazole – Année 2023

Indices du prix du pétrole et dérivés – Année 2023

Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution – Année 2023

Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – Année 2023

Indice du taux moyen des crédits immobiliers – Année 2023

Indice des prix à la consommation – Année 2023

Redevance due par les opérateurs agréés de jeux ou de paris en ligne – Année 2023

Redevance d’archéologie préventive – taux 2023

Tarifs des taxis 2023

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